Plusieurs personnes optent pour une assurance vie afin de protéger leurs proches et leur permettre d’héritier une partie leur patrimoine. Un abattement sur une assurance vie permet de diminuer les charges et le montant qui sert au calcul des impôts si le montant d’abattement est égal ou plus au montant des impôts donc on dit que la base d’imposition est nulle. On trouve plusieurs types d’abattement chacun avec un contrat différent. Découvrez avec nous le fonctionnement, les types, les avantages et autres informations qui concerne l’abattement sur une assurance vie.
Le fonctionnement d’un abattement d’une assurance vie ?
Un abattement permet de diminuer le montant qui sert au calcul des impôts ou des taxes qui peuvent être des droits de succession, des droits sur les donations, des impôts sur les revenus ou des taxes foncières. Un abattement sur une assurance vie est soit un abattement proportionnel sous forme d’un pourcentage ou bien un abattement forfaitaire sous forme d’un montant fixe. Un abattement de 10% des frais professionnels ou un abattement de 100 000 euros des droits de succession sont deux exemples des différents niveaux d’abattement qui existe.
Quels sont les types d’abattement d’une assurance vie ?
L’abattement sur une assurance vie est applicable dans seulement deux cas : le rachat d’un contrat qu’il soit partiel ou total et lors de la transmission d’un contrat assurance vie.
L’abattement sur l’assurance vie en cas de rachat : quand le souscripteur est en vie et qu’il souhaite acheter son contrat d’assurance de vie, dans ce cas il bénéficie d’un abattement de 4600 euros pour n’importe quel type de contrat, cette somme est portée jusqu’à 9200 euros s’il s’agit d’un couple marié ou pacsé. En cas de rachat partiel du contrat l’abattement est applicable tous les ans, la seule condition pour pouvoir bénéficier de ce dernier est que votre contrat ait plus de 8 ans sinon il est impossible de bénéficier d’un abattement mais il est possible d’avoir une exonération dans les cas suivants :
- Une retraite anticipée ;
- Licenciement de client ou de son conjoint ;
- Une liquidation judiciaire qui cause une cessation d’activité pour l’assuré.
L’abattement sur l’assurance vie en cas de transmission : si votre assurance vie est soumise aux droits de succession, dans ce cas les bénéficiaires choisis par le souscripteur obtiennent un abattement de 125 500 euros chacun, il s’applique aux sommes versées avant les 70 ans du l’assuré et il y a un autre abattement fiscal de 30 500 euros partagé entre les bénéficiaires qui s’applique aux sommes versées après ses 70 ans.
Quels sont les conditions d’abattement sur une assurance vie ?
Un abattement sur une assurance vie peut être accordé sous quelques conditions qui sont :
- L’âge de souscripteur soit avant ou après ses 70 ans ;
- La date de versement et la date de souscription du contrat d’assurance vie ;
- L’ancienneté du contrat.
Quand il s’agit d’un abattement sur assurance vie succession avec un contrat qui désigne les héritiers, ils peuvent bénéficier d’un abattement forfaitaire, une exonération ou bien une fiscalité de 31.25 % maximum. Les héritiers et les bénéficiaires de l’assurance vie peuvent cumuler plusieurs abattements avec l’abattement de 1000 euro.
Quels sont les avantages d’une assurance vie ?
Une assurance vie est épargne qui permet de faire des versements avec un contrat précis, elle a plusieurs avantages par exemple le capital ou la rente qui est le montant verser peut être débloqué à tous moment en cas d’urgence et on ne trouve pas plusieurs produits financiers qui peuvent offrir la même chose, en plus vous pouvez effectuer un achat du capital qu’il soit un achat partiel ou complet et grâce au différents contrats qui existe chaque client peut trouver la formule et le mode de gestion qui le convient. Une assurance vous permet aussi de constituer un capital au fil des années soit pour financer vos projets ou pour préparer votre retraite. Enfin, une assurance vie peut vous aidez à protéger vos proches grâce à une clause bénéficiaires qui permet de transmettre votre capital ou votre patrimoine à d’autre personnes de votre choix en cas de décès avec un contrat qui peut personnaliser les bénéficiaires et leurs pourcentages.